Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBELLE TOUTE LA PUERICULTURE EN BOIS
COMBELLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95583832
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
31/07/2005

Présentation de la marque COMBELLE TOUTE LA PUERICULTURE EN BOIS

Déposée le 31 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) COMBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « COMBELLE TOUTE LA PUERICULTURE EN BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMBELLE domicilié(e) B.P. No 2, 15250 MARMANHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard COMBELLE - France.

La marque COMBELLE TOUTE LA PUERICULTURE EN BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBELLE TOUTE LA PUERICULTURE EN BOIS est expirée depuis le 31 juillet 2005.

COMBELLE a également déposé les autres marques suivantes : P'TITOM , NATUR' BEBE , COMBELLE , COMBELLE , COMBELLE , Articles de puériculture


COMBELLE (S.A.) - B.P. No 2, 15250 MARMANHAC - France


Monsieur Gérard COMBELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Meubles.Lits pour enfants.Parcs pour enfants.Chaises hautes et chaises pour enfants.Barrière de sécurité pour enfants.Fauteuils et tables